Assurances en cas de modification du véhicule

Au So-Wat nous avons eu la chance de voir des voitures modifiées.
C'est très plaisant et apparemment les propriétaires s'éclatent avec. Les modifications sont de qualité et les véhicules en sont améliorés.

Mais qu'en est-il d'un point de vu assurance?

Quand on souscrit à un contrat d'assurance il y a une close dans le contrat qui stipule que l'assuré s'engage à se que le véhicule assuré présente les même caractéristiques que celles mentionnées sur la carte grise et que le véhicule n'a pas été modifié d'un point de vu performances.
En cas d'accident l'assurance peu ne pas indemniser l'assuré car son véhicule n'est pas conforme à l'origine constructeur, le contrat est donc caduc.

Néanmoins, des véhicules roulent en toute légalité et sont complètement modifiés.

En cas de modification du véhicule l'assuré doit en informer sa société d'assurance. Oui mais pourquoi? pour que l'assurance décide de continuer à assurer son client ou non? Fournir un justificatif de modification à la DRIRE?

Je me pose pas mal de questions sur le coté juridique des modifs. Une voiture comme celle d'Alollini sera certainement au moins autant sécurisée qu'une CRZ d'origine. Pour ne pas dire qu'elle est largement plus sécurisée (c'est se que je pense). Mais d'un point de vu assurance est ce que ça coince?

Si quelqu'un à la réponse je suis preneur!

Ne te pose pas ses questions. Tu es responsable des modifications que tu apporteras à ta voiture.

Je gère tous les jours des soucis de ce type. Et il m'est déjà arrivé de retirer la garantie et la conformité d'un véhicule juste pour un silencieux ou une rehausse sur un guidon d'une moto.

Passer un véhicule à la Drire n'est pas simple et très coûteux. De plus, tu deviens le seul à garantir ton véhicule conforme à la circulation. C'est à dire que même si tu as l'accord de la DRIRE pour rouler, tu ne pourras te retourner que contre toi même...

Néanmoins, des véhicules roulent en toute légalité et sont complètement modifiés.

Il n'y a rien de légale à changer les caractéristiques d'un voiture. Un simple boulon qui n'est pas d'origine sur ta voiture permettrait q'un avocat plonge dessus pour te retourner la responsabilité.

Tout se passe bien dès lors qu'il n'y a pas de somme importante en jeu. Dès qu'il y a du corporel, bataille d'avocats et donc chacun ira chercher la responsabilité de chacun. Et crois moi pour le vivre au quotidien, tu seras perdant.

Une voiture comme celle d'Alollini sera certainement au moins autant sécurisée qu'une CRZ d'origine. Pour ne pas dire qu'elle est largement plus sécurisée (c'est se que je pense).

Quand à la voiture d'Alex, même si elle tient bien la route et frein plus fort, elle est un vrai danger pour les autres en cas d'accident et pour lui même. Des portes et haillon en carbone deviennent des coupes gorge en cas d'arrachement.  De plus, elle ne sont pas prévus pour supporter un crach test. A lui seul de prouver à la justice que ces modifs ne sont pas la cause ou du risque aggravant un accident.

Le simple fait de faire son entretien sois même alors que tu n'es pas qualifié, pourrait te mettre en cause en cas d'accident. (Vu lors d'une contradictoire récemment avec un véhicule hors garantie!)

Dès que j'ai posé les durites de frein type aviation je savais que même si je ne suis pas hors la loi tant que ma watture passe le CT je suis hors assurance, donc hors la loi (CQFD) indirectement.

Les portes en carbone, en effet, il faudrait poser un arceau, et au moins remplacer le renfort de portière par une barre oblique qui va du repose pied au point de vérouillage de la portière. (enfin à la meme hauteur)

Une voiture avec arceau, n'est pas homologuable sur la route.

Si je parviens à un état figé de ma watture, et que je demande une homologation à la DRIRE et que celle-ci est accordée, mon assurance voudra-t-elle toujours de moi ? et si oui à quel prix ? (il faut toujours tout déclarer à son assurance)

Je considère que je prends moins de risque au volant de ma watture que des travailleurs sur câbles à haute tension, parachutistes, alpinistes ...

Il y a des situations on on a pas le droit de chuter, pas le droit à l'erreur.
J'ai envie de dire comme tous le monde.

Je suis conscient des dangers accrus, et conscient de ne pas être couvert en cas d'accident grave.

Le plus sévère serait que des tiers soient blessés...
(après tout si je suis mort, les soucis s'arrêtent au moins pour moi)

Malheureusement les faits de repeindre ou de poser une pelle à tarte sur une voiture dans un jeu vidéo, ne me suffisent pas.

Depuis que j'ai vu un wrap faux carbone sur une Ferrari... comment dire, je suis accro au VRAI !

J'ai fais quelques petites recherches sur internet et voilà se que j'ai trouvé.


Ce que dit la loi :


Article R322-8 du code de la route (Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 11, art. 13 II Journal Officiel du 13 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004).

I. Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.

II. Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.

III. Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


Au niveau de l'assurance :

Article L 113-8 du code des assureurs : Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.

Article L113-9 du code des assureurs : L'omission ou la déclaration inexacte de la part de l'assuré dont la mauvaise foi n'est pas établie n'entraîne pas la nullité de l'assurance. Si elle est constatée avant tout sinistre, l'assureur a le droit soit de maintenir le contrat, moyennant une augmentation de prime acceptée par l'assuré, soit de résilier le contrat dix jours après notification adressée à l'assuré par lettre recommandée, en restituant la portion de la prime payée pour le temps où l'assurance ne court plus.
Dans le cas où la constatation n'a lieu qu'après un sinistre, l'indemnité est réduite en proportion du taux des primes payées par rapport au taux des primes qui auraient été dues, si les risques avaient été complètement et exactement déclarés.


Qu'est ce que ça veut dire?


Une transformation notable ça veut dire quoi?
Pour moi ça veut dire qui est assez importante pour être notifiée. C'est donc plutôt vague comme terme de transformation...


Oui mais comment le définir de façon technique?
Il existe la carte grise du véhicule qui donne les informations suivantes qui peuvent nous intéresser dans notre cas :
Genre national
Carrosserie et type
Cylindrée
Puissance en KW
Type de carburant (ou source d'énergie)
Puissance administrative
Nombre de places (assises ou debout)
Niveau sonore à l'arrêt
Vitesse du moteur
Emission CO2
Les différents type de masse admissible
Le poids à vide
Catégorie du véhicule.


Il existe aussi, me semble t-il, un certificat de conformité qui a été remit à Honda lorsque la CR-Z a été homologué en France.
Pour faire simple il y a toutes les caractéristiques du véhicule et le tampon du crash test ok.
Les éléments qui ne doivent pas y figurer ou qui sont "vague" :
La marque des pneus
La couleur du véhicule, des éléments extérieurs et des éléments intérieurs
Le type de sellerie.




Se que je pense :




Pour modifier un véhicule, sans démarches particulières, il faut s'en tenir à respecter ces deux documents.
D'un point de vu légalité ça devient tout de suite très compliqué de modifier son véhicule.
Le simple fait de le rabaisser un véhicule, en France, on est hors la loi car ça ne respecte plus les données inscrites dans le certificat de conformité du véhicule chez Honda.


En fait si on résume le pouvoir de modification LIBRE en France ça se limite à changer la couleur des différents éléments de carrosserie et d'habitacle. Mettre des sièges en cuir. Changer de marque de pneus en respectant les contraintes/dimensions.


Maintenant, si j'ai bien tout compris, la modification des véhicules est possible et peut être légale sous certaines conditions.
- Signaler au constructeur notre intention de faire les modifications et avoir son accord.
- Signaler à son assurance l'intention de faire des modifications et avoir son accord.
- Faire les démarches pour être ok au niveau de la loi (passer à la DRIRE - plusieurs milliers d'euros de dossier) et avoir son accord.


Il faut faire ces démarches pour chaque modification "hors la loi".


D'un point de vu strictement législatif autant dire que c'est compliqué voir impossible et très long (peut être plusieurs années pour le dossier de la DRIRE?).




Maintenant il existe des tolérances concernant les modifications. Un kit jupes latérales sur un véhicule c'est autorisé mais devrait normalement être signalé à l'assurance.
C'est ensuite à l'assurance de décider si elle continue d'assurer ou pas le client. Elle peut aussi décider d'augmenter la prime d'assurance car le véhicule devient "source de convoitise". Si l'assurance décide de continuer d'assurer le client il faut savoir à quelle hauteur et avoir un document écrit qui le lui rappellera en cas d'accident avec enquête sur le véhicule.


Il faut également que le véhicule puisse passer le Contrôle Technique. Je dirais que dans cette partie c'est le plus facile. Le CT sur un véhicule sert juste à savoir s'il est toujours dans la tolérance que la France décide dans des cas bien spécifique.


Autant dire que si je décide de faire un upgrade de mes disques + plaquettes + étriers par des S2000 d'origine Honda, je passe toujours au contrôle technique car je suis toujours dans la tolérance de freinage. Je serais même meilleur car j'augmente ma taille de disques + plaquettes, j'augmente le nombre de pistons sur mon étrier.
Mais d'un point de vu législatif je serais hors la loi.
S'il y a un accident avec enquête sur mon véhicule, je serais directement en tord, mon assurance sera libre de m'assurer ou pas. J'aurais à payer les pots cassés de ma poche.




Demain j'appel mon assurance pour connaître leur opinion à ce sujet.

Mon grand N, plus tu remues du brun plus ça pue !!!

Alollini, je pense sincèrement qu'en cas de freinage, situation à risque, tu sera beaucoup plus en sécurité dans ta Blue Inside que dans une CR-Z ful stock. C'est la ou il y a, pour moi, un problème de législation.

Naturellement tout le monde n'a pas pensé ses modifs comme toi. J'ai bien un ami qui a rajouté 50 chevaux sur son TDI sans changer ni freins, ni suspension... C'est plutôt moyen... Voir très light!

Pour les éléments carbone je ne suis pas convaincu qu'ils soient interdit sur routes française. Qu'est ce qu'on fait des voitures comme la Bugatti Veyron qui en est équipée d'origine? Il y en a bien une en France qui roule.
Qu'il y ait certains éléments en plus, pour solidifier le carbone, ok. Mais de là à l'interdire... Je ne suis pas expert, mais ça me parait louche.

Pour les arceaux il me semble que sur voitures de tourisme c'est autorisé mais dans certaines conditions :
- Demis arceau,
- Arceau 2 points etc...

ANDARUCA a écrit:Mon grand N, plus tu remues du brun plus ça pue !!!

Je t'avais pas dis que mon premier métier a été metteur en route de stations d'épurations???

Le carbone n'est pas interdit, ce sont les éléments de carrosserie NON CRASH TESTÉS qui sont interdits.

Le seul moyen d'arceauter ma watture pour que cela serve réellement c'est de mettre un 6 pattes,
avec les deux tubes qui descendent le long du pare prise juqu'aux pieds des occupants,
c'est la seule solution pour pouvoir relier le milieu du tube vertical de dos au bes du tube de pieds pour remplacer le renfort de portière; c'est ça qui va bien, et c'est ça qui est interdit.

Je comprends pour ton cas. Il n'y avait pas moyen de faire poser des renforts de portière à la fabrication des portières en carbone?

Se qui est dommage, encore une fois, se sont les modifs que je qualifierais "d'intelligentes".
Mettre un pot qui fait du bruit homologué ça ne sert à rien. Il n'y a pas d'intérêt.
Poser un système de frein plus gros c'est intelligent.
Poser une suspension plus performante c'est également intelligent.

Je me répète mais si je pose des freins de marque Honda, de caractéristiques techniques bien meilleures que l'origine, MAIS, différent de ceux montés d'origine. Je suis hors la loi.
Pourtant si on compare ma CR-Z d'origine et ma CR-Z avec des meilleurs freins (S2000 ou même CRV). Je m'arrêterais avant avec la modifiée.
Si je prends un kit de freins d'origine Honda je suis au plus prés des tolérances moteur, tolérances d'usure etc...

Mais poussons la réflexion un peu plus loin. Pourquoi Honda à choisit les caractéristiques de freinage actuelles sur nos voitures plutôt que de surdimensionner? Ou encore mieux! Comment dimensionner un système de freinage par rapport à tel ou tel véhicule?

Il faut tout simplement que le système de freinage soit capable d'arrêter le véhicule dans le cas ou le moteur s'emballe et accélère tout seul. Ni plus, ni moins.

Donc, pour moi, d'un point de vu technique, monter des meilleurs freins, tout en gardant la même qualité de pièces, c'est intelligent.

C'est précisément là ou il y a un manque dans la législation française.

nighoki a écrit:Alollini, je pense sincèrement qu'en cas de freinage, situation à risque, tu sera beaucoup plus en sécurité dans ta Blue Inside que dans une CR-Z ful stock. C'est la ou il y a, pour moi, un problème de législation.

Tu mélange tout mon cher Nigho ki... Il n'est pas plus en sécurité avec ses freins qu'avec ceux d'origine! Il a tout simplement des freins qui sont capables de moins chauffer lors d'une utilisation intensive. 
Prend le Z d'Alex et un autre à la même vitesse et écrase la pédale de frein, il n'y aura pas de différence sur la distance de freinage (Sauf si l'un des deux freine moins fort que l'autre) 

Ça ne freine pas mieux, les freins d'Alex sont juste plus endurants. Donc rien à voir avec la sécurité sauf si tu parles d'utilisation circuit.

Pour les éléments carbone je ne suis pas convaincu qu'ils soient interdit sur routes française. Qu'est ce qu'on fait des voitures comme la Bugatti Veyron qui en est équipée d'origine? Il y en a bien une en France qui roule.
Qu'il y ait certains éléments en plus, pour solidifier le carbone, ok. Mais de là à l'interdire... Je ne suis pas expert, mais ça me parait louche.

Alors on va prendre le problème à l'envers... Si le propriétaire du Bugatti Veyron veut mettre des portes en ferraille, il n'y a pas de texte de lois qui lui interdit. La seule chose, et pas des moindre, c'est qu'en cas de pépin, le constructeur et l'assureur, se retournerons sur le client qui sera le seul responsable de la pose de ces portes.

Le problème n'est pas qu'elles soient en carbon ou pas, plus ou moins résistantes mais seul Alex prendra la responsabilité en cas de pépin... Et peux importe si c'est mieux ou moins bien.

Ceci n'engage que moi mais si j'ai besoin de plus de puissance je revends ma voiture d'origine et je rachete une voiture avec davantage de bourricots qui malheureusement ne serviront à rien à part épater la galerie .
Audi TT mégane RS civic type R nissan 370Z mustang etc...................................................

Merci de tes infos Drach Je vais continuer à creuser le sujet. C'est quelque chose que je ne connais pas du tout.

@ genre : Je pense que tu as raison sur ce fait. En France si on veut plus de bourricots on change de voiture.

Vous l'aurez tous compris, ce que je recherche, ce n'est pas tel puissance ou tel performance, ce qui m'intéresse c'est l'exploration du domaine de l'automobile, tenue de route freinage, performance moteur au travers de la modification d'un modèle pas du tout fait pour cet exercice. Et surtout ce n'est pas n'importe quel modèle que je modifie, c'est celui que j'apprécie particulièrement : le CR-Z.

Le résulat est une chose, mais le chemin est encore bien plus interessant!

le "clé en main" ou le "plug and play" est exactement ce que je fuis.

Alex j'aimerais explorer ce domaine comme tu le fais, je ne le fais pas, uniquement pour des problèmes de dispo d'argent. Je pourrais claquer 20 000€ dans des pièces de prépa et tout monter moi même, l'argent n'est pas un gros problème et j'ai une partie de la compétence technique. Si je manque d'argent je reprends le black en mécanique, l'affaire est réglée.
Mais aujourd'hui je veux être propriétaire, donc je dois me "limiter", garder mon argent. Je pense avoir la connaissance et l'expertise nécessaire pour réaliser une modification sympa. Se que tu as fais avec la Blue c'est tout simplement génial  en partant de 0 connaissances en mécanique tu as fais un travail hors du commun.

Les éléments carbone c'est tout simplement Il fallait avoir le culot de le faire!

S'il y avait une CR-Z Type R, elle aurait dût être comme celle que tu prépare. Pour moi elle est juste parfaite comme ça.

Je suis d'accord avec toi sur l'intérêt du chemin. Sinon je n'aurais pas une Celica à moitié démontée dans un jardin



Pour revenir au sujet de l'assurance, en cas de modification du véhicule.

Je viens d'appeler mon assurance qui m'a dit que, chez eux, les modifications/personnalisations des véhicules sont tolérées du moment qu'on ne touche pas à la puissance du moteur et à se qui est marqué sur la carte grise.

En gros ça veut dire que se qui est interdit à toucher est barré plus bas :

nighoki a écrit:Il existe la carte grise du véhicule qui donne les informations suivantes qui peuvent nous intéresser dans notre cas :
Genre national
Carrosserie et type
Cylindrée
Puissance en KW
Type de carburant (ou source d'énergie)
Puissance administrative
Nombre de places (assises ou debout)
Niveau sonore à l'arrêt
Vitesse du moteur
Emission CO2
Les différents type de masse admissible
Le poids à vide
Catégorie du véhicule.

Mais il y a des subtilités tolérées, les modifications hors BLOC MOTEUR qui ne font pas gagner de puissance.

- Un filtre à air sport est toléré, ça libère un peu le moteur mais ne fais pas prendre de puissance
- Un échappement sport est toléré, même principe que le filtre à air.
- Des freins "plus performants" sont également tolérés, car l'assureur partirait du principe qu'ils garantissent une meilleure sécurité.
- Par contre des injecteurs plus gros sont non tolérés, ça touche au bloc moteur directement.
- Idem des arbres à cames perso.

Si on pousse plus loin dans la tolérance on pense aussi à :

- Des jantes de même dimension que l'origine mais plus légères.
- Un volant moteur allégé,
- Une batterie comme celle d'Alollini.

J'ai posé la question pour tous les éléments que je viens de citer. Mon assurance est ok pour m'assurer du moment que je les préviens des modifications et que je garde les factures en cas de problème.
Ils sont même capable de me rembourser, à la valeur d'achat, si on me volait les modifications que je voudrais apporter (silencieux sport par exemple).
Apparemment en cas d'accident pas de problème non plus du moment que la puissance moteur n'ait pas été modifié.

Je reposerais quand même la question au moment de faire de la modif et demanderai une trace écrite de leur part.


Par contre d'un point de vu législatif, il n'y a pas de tolérance. Si j'ai un accident, entrainant des dommages matériels voir corporels sur un tiers, avec ma voiture modifiée, le tiers pourra me faire un procès et je serais dans le caca. Enfin je pense.

je suis actuellement en relation avec deux propriétaires qui ont fait homologué et assuré des véhicules inexistants :

Une stylus (tubulaire coque fibre moteur de moto par de marche arrière)
Une Lotus Elise avec un K20 Honda dedans.

Cependant ce sont des assurances "tiers collision"

Il existe des professionnels spécialisés dans la prise en charge de véhicules et de dossiers d'homologation.

C'est un nouveau chapitre corsé de nos aventures qui commence !!

En parlant de modification j'ai faillis récupérer un moteur de tondeuse à gazon (Honda!) et créer un kart...

C'est bon à savoir Alex!

Tu as un ordre de prix quand à l'obtention d'une homologation?

frais de dossier moins de 100 € et ensuite moins de 2000 € pour inspection etc. et ensuite une immatriculation et une carte grise.

Il te redéfinissent le nombre de chevaux fiscaux?
Je suis curieux de savoir comment ils les calculent d'ailleurs...